Accord de niveau de service Amazon Security Lake

Cet Accord de niveau de service Amazon Security Lake (« ANS ») est une politique qui régit l’utilisation d’Amazon Security Lake (« Security Lake ») et s’applique de façon séparée à chaque compte utilisant Security Lake. En cas de divergence entre les conditions du présent ANS et les conditions du Contrat Client AWS ou d’un autre accord conclu avec nous au titre de votre utilisation de nos Services (le « Contrat »), les conditions générales du présent ANS s’appliqueront, mais uniquement eu égard à ladite divergence. Les termes commençant par une majuscule utilisés dans le présent document mais qui n’y sont pas définis ont la signification indiquée dans le Contrat.

AWS déploiera des efforts raisonnables d’un point de vue commercial pour mettre Security Lake à disposition selon les Pourcentages de temps de disponibilité mensuel mentionnés dans le tableau ci-dessous dans chaque région AWS, pendant tout cycle de facturation mensuel (l’ « Engagement de service »). Le non-respect, le cas échéant, par Security Lake de l’Engagement de service, vous donne droit à un Crédit de service tel que décrit ci-dessous.

Les Crédits de service sont calculés sous forme de pourcentage du total des frais que vous payez pour Security Lake dans la région AWS concernée pour le cycle de facturation mensuel au cours duquel l’Engagement de service n’a pas été satisfait, conformément au barème suivant :

Nous n’appliquerons les Crédits de service qu’aux futurs paiements Security Lake dont vous serez redevable par ailleurs. À notre discrétion, nous pouvons émettre le Crédit de service sur la carte de crédit que vous avez utilisée pour payer le cycle de facturation au cours duquel l’Indisponibilité s’est produite. Les Crédits de service ne vous donneront droit à aucun remboursement ou autre paiement de la part d’AWS. Un Crédit de service sera applicable et émis uniquement si le montant du crédit pour le cycle de facturation mensuel applicable est supérieur à un dollar (1 USD). Les Crédits de service ne peuvent pas être transférés ou appliqués à un autre compte. Sauf disposition contraire dans le Contrat, votre seul et unique recours en cas d’indisponibilité, d’inexécution ou de tout autre manquement de notre part à fournir Security Lake sera de recevoir un Crédit de service (si vous y êtes admissible) conformément aux conditions du présent ANS.

Pour recevoir des Crédits de service, vous devez soumettre une réclamation en ouvrant une demande dans le Centre de support AWS. Pour qu’elle soit éligible, nous devons recevoir la demande de crédit avant la fin du deuxième cycle de facturation après lequel l’incident s’est produit et elle doit inclure :

i. les termes « Demande de crédit CS » dans la ligne d’objet ;
ii. le cycle de facturation et la ou les région(s) AWS à l’égard desquelles vous demandez des Crédits de service, ainsi que le Pourcentage de disponibilité mensuel pour chaque région AWS au titre du cycle de facturation et les dates, heures et disponibilités spécifiques par intervalles de 5 minutes ayant connu une disponibilité inférieure à 100 % dans ladite région AWS pendant la durée du cycle de facturation ; et
iii. vos journaux de demande qui documentent les erreurs pour Security Lake et corroborent la panne alléguée (toute information confidentielle ou sensible figurant dans ces journaux doit être supprimée ou remplacée par des astérisques).

Si nous sommes à même de confirmer que le Pourcentage de temps de disponibilité mensuel signalé dans la demande est inférieur à l’Engagement de service, nous vous verserons les Crédits de service durant le cycle de facturation suivant le mois au cours duquel vous aurez effectué la demande de crédit. Votre manquement à fournir la demande et d’autres informations comme requis ci-dessus vous rendra inadmissible à recevoir un Crédit de service.

L’Engagement de Service ne s’applique à aucune indisponibilité, suspension, ou résiliation de Security Lake, ou tout autre problème de performance de Security Lake : (i) résultant de facteurs hors de notre contrôle raisonnable, y compris tout événement de force majeure ou tout problème d’accès à Internet ou problème connexe au-delà du point de démarcation de Security Lake ; (ii) résultant de toute action ou inaction de votre part ; (iii) résultant du fait que vous ne suivez pas les lignes directrices et meilleures pratiques décrites dans la documentation technique de Security Lake sur le Site AWS ; (iv) résultant de votre équipement, logiciel ou autre technologie ; ou (v) découlant de notre suspension ou résiliation de votre droit d’utiliser Security Lake conformément au Contrat (collectivement, les « Exclusions de l’ANS de Security Lake »). Si la disponibilité est affectée par des facteurs autres que ceux utilisés dans notre calcul du Pourcentage de temps de disponibilité mensuel, nous pouvons émettre un Crédit de service en tenant compte de ces facteurs à notre discrétion.

• Les notions de « Disponible » et « Disponibilité » sont calculées par intervalles de 5 minutes en tant que pourcentage de Requêtes traitées par Security Lake qui n’échouent pas en tant qu’Erreur. Si vous n’effectuez aucune Demande dans un intervalle donné de 5 minutes, cet intervalle est supposé être disponible à 100 %.

• Une « Erreur » est une Requête qui aboutit sur un code d’erreur 500 ou 503, tel que décrit dans les Erreurs fréquentes de Security Lake sur le Site AWS.

• Le « Pourcentage de temps de disponibilité mensuel » pour une région AWS donnée correspond à la moyenne de la Disponibilité de l’ensemble des intervalles de 5 minutes d’un cycle de facturation mensuel. Les mesures de Pourcentage de temps de disponibilité mensuel excluent l’Indisponibilité résultant directement ou indirectement de toute Exclusion de l’ANS de Security Lake.

• Une « Requête » est une action lancée par un client dont le type est expressément indiqué comme étant pris en charge par Security Lake dans la Documentation API de référence de Security Lake sur le Site AWS. Pour lever toute ambiguïté, les Requêtes ne comprennent pas les actions indiquées comme faisant partie des autres produits et services.

• Un « Crédit de service » est un crédit en dollars calculé comme indiqué ci-dessus et que nous pouvons verser sur un compte admissible.