Accord de niveau de service Amazon Detective

Le présent Accord de niveau de service (« ANS ») d’Amazon Detective est une politique régissant l’utilisation d’Amazon Detective (« Detective ») et s’applique séparément à chaque compte utilisant Detective. En cas de conflit entre les conditions du présent ANS et les conditions du AWS Customer Agreement ou d’un autre contrat conclu avec nous au titre de votre utilisation de nos Services (le « Contrat »), les conditions générales du présent ANS s’appliqueront, mais uniquement par rapport à ce conflit. Les termes commençant par une majuscule utilisés dans le présent document mais qui n’y sont pas définis ont la signification indiquée dans le Contrat.

AWS fera tout son possible d’un point de vue commercial pour que Detective soit disponible selon un certain Pourcentage de temps de disponibilité mensuel d’au moins 99,9 % pour chaque région AWS pendant tout cycle de facturation mensuel (l’« Engagement de service »). Le non-respect, le cas échéant, par Detective de l’Engagement de service, vous donne droit à un Crédit de service tel que décrit ci-dessous.

Les Crédits de service sont calculés sous forme de pourcentage du total des frais que vous payez pour Detective dans la région AWS concernée pour le cycle de facturation mensuel au cours duquel l’Engagement de service n’a pas été satisfait, conformément au barème suivant :

Nous n’appliquerons les Crédits de service qu’à de futurs paiements Detective dont vous serez redevable par ailleurs. À notre discrétion, nous pouvons verser les Crédits de service sur la carte de crédit que vous avez utilisée pour payer le cycle de facturation au cours duquel l’indisponibilité s’est produite. Les Crédits de service ne vous donneront droit à aucun remboursement ou autre paiement de la part d’AWS. Les Crédits de service seront dus et versés uniquement si le montant du crédit pour le cycle de facturation mensuel applicable est supérieur à un dollar (1 USD). Les Crédits de service ne peuvent pas être transférés ou appliqués à un autre compte. Sauf disposition contraire de l’Accord, votre seul et unique recours en cas d’indisponibilité ou d’inexécution deDetective, ou de tout autre défaut de notre part de mise à disposition dudit service, consiste en la réception de Crédits de service (si vous y êtes admissible) conformément aux conditions du présent ANS.

Pour recevoir des Crédits de service, vous devez soumettre une réclamation en ouvrant une demande dans le Centre de support AWS. Pour qu’elle soit éligible, nous devons recevoir la demande de crédit avant la fin du deuxième cycle de facturation après lequel l’incident s’est produit et elle doit inclure :

1. les termes « Demande de crédit SLA » dans la ligne d’objet ;
2. le cycle de facturation et la ou les régions AWS concernés par votre demande de Crédits de service, ainsi que le Pourcentage mensuel de disponibilité du cycle de facturation concerné pour chaque région AWS et les dates, heures et Niveaux de disponibilité spécifiques de chaque intervalle de 5 minutes ayant connu une Disponibilité inférieure à 100 % dans la région AWS concernée sur toute la durée du cycle de facturation ; et
   
3. les registres de vos Demandes rendant compte des erreurs et de la panne alléguée (toute information confidentielle ou sensible figurant dans ces registres doit être supprimée ou remplacée par des astérisques).

S’il y a confirmation de notre part que le Pourcentage mensuel de disponibilité concerné par ladite demande de crédit est inférieur à l’Engagement de service, nous nous engageons à vous verser les Crédits de service durant le cycle de facturation suivant le mois au cours duquel vous avez effectué la demande de crédit. Si vous omettez de faire la demande de crédit et de fournir les informations connexes comme requis ci-dessus, vous ne pourrez pas prétendre aux Crédits de service.

L’Engagement de service ne s’applique pas à l’indisponibilité, à la suspension ou à la résiliation de Detective, ni à tout autre problème de performance de Detective : (i) qui serait causé par des facteurs échappant à notre contrôle raisonnable, y compris tout cas de force majeure ou d’accès à Internet ou tout problème connexe au-delà du point de démarcation de Detective ; (ii) qui résulterait d’actions ou d’inactions de votre part ; (iii) qui résulterait du non-respect par vous des directives et des bonnes pratiques décrites dans la Documentation Detective sur le Site AWS ; (iv) qui résulterait de votre équipement, de vos logiciels ou de toute autre technologie ; ou (v) qui découlerait de la suspension ou de la résiliation de votre droit d’utiliser Detective conformément à l’Accord (collectivement, les « Exclusions à l’ANS de Detective »). Si la disponibilité est affectée par des facteurs autres que ceux qui sont explicitement utilisés dans notre calcul du Pourcentage de temps de disponibilité mensuel, nous pourrons verser des Crédits de service en tenant compte desdits facteurs à notre discrétion.

• La « Disponibilité » est calculée par intervalle de 5 minutes sous forme de pourcentage de Demandes traitées par Detective n’échouant pas en raison d’erreurs. Si vous n’effectuez aucune Demande dans un intervalle donné de 5 minutes, cet intervalle est supposé être disponible à 100 %.
• Une « Erreur » est une Demande qui génère un code d’erreur 500 ou 503.
• Le « Pourcentage de temps de disponibilité mensuel » pour une région AWS donnée correspond à la moyenne de la Disponibilité de l’ensemble des intervalles de 5 minutes d’un cycle de facturation mensuel. Les mesures de Pourcentage de temps de disponibilité mensuel excluent toute indisponibilité résultant directement ou indirectement d’une Exclusion ANS pour Detective
• Une « Demande » est une action initiée par le client d’un type spécifiquement répertorié comme étant pris en charge par Detective dans la documentation Detective sur le site AWS. Pour lever toute ambiguïté, les Requêtes ne comprennent pas les actions indiquées comme faisant partie des autres produits et services.
• Un « Crédit de service » est un crédit en dollars calculé comme indiqué ci-dessus que nous pouvons verser sur un compte admissible.